Ordre du jour récent

ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 19 juin 2019, à 19 h

1) Appel à l’ordre

2) a) Adoption de l’ordre du jour
b) Déclaration de conflit d’intérêt

3) Présentations
3.1 L’association des séniors en sécurité – Alphonsine Saulnier, présidente, Hélène Comeau, coordinatrice, et
Sgt. Daniel Gaudet, GRC

4) Adoption des procès-verbaux :
4.1 Le 15 mai 2019 – Réunion régulière du conseil
4.2 Le 5 juin 2019 – Réunion du comité du conseil
4.3 Le 18 juin 2019 – Session spéciale du conseil

5) Affaires découlant des réunions précédentes

6) Rapport des activités du Préfet – Préfet Ronnie LeBlanc

7) Présentations officielles des membres du Conseil

8) Correspondance
8.1 Mise à jour sur la loi sur l’accessibilité – Nova Scotia Federation of Municipalities
8.2 Représentation municipal – Conseil des gouverneurs, Université Sainte-Anne
8.3 Lettre de remerciement – Comité de candidature CMA 2024

9) Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr

10) Rapports des comités
10.1 Rapports des permis de construction – Conseiller, Danny Hill

11) Nouvelles affaires
11.1 Motion visant à adopter l’arrêté no. 37 – Arrêté concernant les subdivisions, première lecture
11.2 Motion pour adopter le Budget en capital 2019-2020
11.3 Motion pour nommer un représentant – Yarmouth Hospital Foundation
11.4 Motion pour augmenter la limite de la carte de crédit municipale
11.5 Motion pour faire une présentation au conseil d’administration du Conseil scolaire acadien provincial
11.6 Motion pour écrire une lettre au Département du transport et du renouvellement des infrastructures de la
Nouvelle-Écosse concernant les réparations nécessaires à la route 340
11.7 Motion pour écrire une lettre au Département du transport et du renouvellement des infrastructures de la
Nouvelle-Écosse concernant les réparations nécessaires aux chemins et à la signalisation pour les chemins
privés Cedarwood Lake Road et Green Road
11.8 Motion pour approuver le protocole des drapeaux
11.9 Délégation d’étudiants chinois
11.10 Motion pour écrire une lettre d’appui pour l’église Saint-Bernard

12) Session Huis Clos
12.1 Ancienne école élémentaire Saint-Albert
12.2 Dangereux et inesthétique
12.3 Internet rural
12.4 Négociations contractuelles

13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 17 juillet 2019

14) Ajournement

logo 400x400a

Bienvenue

1185, Route 1

Petit-Ruisseau, Nouvelle-Écosse

B0W 1Z0

Tél: 902-769-2031
Fax: 902-769-3773

Heures de bureau:

du lundi au vendredi, de 8h30 à 16h30

Ustream Logo tr