Ordre du jour récent

ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL

Le mercredi 22 juin 2016, à 19 h 00

 

1) Appel à l’ordre

 

2)  a) Adoption de l’ordre du jour

b) Déclaration de conflit d’intérêt


3) Présentations

3.1 John Ferguson, directeur général pour la Municipalité du comté d’Annapolis – Projet d’internet rural.

 

4) Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes :

4.1 Le 18 mai 2016 : réunion régulière du conseil
4.2 Le 8 juin 2016 : réunion du comité du conseil

 

5) Affaires découlant des réunions précédentes

5.1 Dangereux et inesthétiques
5.2 Révision du « MGA- Municipal Government Act »

 

6) Rapport des activités du Préfet – Préfet Ronnie LeBlanc


7) Présentations officielles des membres du Conseil


8) Correspondance

8.1 Journée nationale de la santé et de la condition physique – Député, Colin Fraser
8.2 Carte de remerciement – Murielle Comeau Péloquin
8.3 Demande de l’École Jean-Marie Gay
8.4 Lettre par rapport au monument des personnes noyées en mer
8.5 Lettre de Paul Émile LeBlanc
8.6 Rapport de l’Association des services d’information et de référence, 211
8.7 Lettre du nouvel Ombudsman
8.8 Lettre de remerciement- John Davis C.O.A.C.
8.9 Programme de Seniors en sécurité dans le Sud-ouest de la N.-É. Nova sud-ouest
8.10 Résolution pour Poste Canada

 

9) Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr

 

10) Rapports des comités

10.1 Rapports des permis de construction : Conseiller Danny Hill
10.2 Comité consultatif en planification : Conseiller Danny Hill
10.3 Comité aviseur de police: Conseiller Nil Doucet
10.4 Villa acadienne : Sous-préfet Brian Comeau
10.5 Waste Check : Conseiller Robert Thibault

 

11) Nouvelles affaires

11.1 Motion pour réduire un compte de taxes
11.2 Motion pour nommer une nouvelle subdivision
11.3 Motion pour accepter la soumission pour le contrat de ramassage des vidanges 2016-2021
11.4 Motion pour étendre l’exemption du rabais des taxes pour les foyers à faible revenus
11.5 Motion pour approuver les fonds du projet à la FRAP
11.6 Tournoi de Golf Belliveau Motors
11.7 Appelles pour des applications – fond pour l’eau potable et le traitement des eaux usées
11.8 Motion pour entrer dans un contrat Evoting pour les élections municipales 2016.

 

12) Session Huis Clos

12.1 Centre de santé de Clare
12.2 Chemin de la Pointe à Major
12.3 Usine de déshydratation des boues
12.4 Personnel

 

13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil

le mercredi 20 juillet 2016

 

14) Ajournement

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Bienvenue

1185, Route 1

C.P. 458

Petit-Ruisseau, Nouvelle-Écosse

B0W 1Z0

Tél: 902-769-2031
Fax: 902-769-3773

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