Réunion du comité du conseil ordre du jour

ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 21 mai 2014, à 19 h 00

1) Appel à l’ordre

2) a) Adoption de l’ordre du jour
b) Déclaration de conflit d’intérêt

3) Presentations:
3.1 Yarmouth Hospital Foundation : campagne de fonds capitaux pour équipement (scanner et système de gestion des médicaments) : Paulette Sweeney-Goodwin et Brian Saulnier

4) Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes :
4.1 Le 23 avril 2014 : réunion régulière du Conseil
4.2 Le 7 mai 2014 : réunion du Comité du Conseil

5) Affaires découlant des réunions précédentes
5.1 Lieu dangereux et inesthétique, chemin Maza – Sous-préfet Brian Comeau

6) Rapport des activités du Préfet – Préfet Ronnie LeBlanc

7) Présentations officielles des membres du Conseil

8) Correspondance
8.1 Feed Nova Scotia : demande d'une contribution financière
8.2 Université Sainte-Anne : demande de 100 000 $ pour nouveau système de filtration et de désinfection au campus à Pointe-de-l'Église
8.3 Fondation des maladies du cœur et de l'AVC : résolution pour la Journée nationale de la santé et de la condition physique

9) Présentation du Budget municipal 2014-2015 et Motions pour adopter
9.1 Taux de taxes municipales : MOTION
9.2 Frais de services pour les systèmes d'égouts : MOTION
9.3 Taux des lumières aux trottoirs : MOTION
9.4 Dates pour paiements et début de l'intérêt : MOTION
9.5 Budget Municipal 2014-2015 : MOTION

10) Rapports des comités

10.1 Rapports des permis de construction : Conseiller Danny Hill
10.2 Comité de développement économique de Clare : Préfet Ronnie LeBlanc
10.3 Comité de communication : Préfet Ronnie LeBlanc
10.4 Comité consultatif en planification : Conseiller Danny Hill
10.5 Comité des loisirs : Conseiller Nil Doucet
10.6 Comité du tourisme : Conseiller Robert Thibault
10.7 Villa acadienne : Sous-préfet Brian Comeau
10.8 Waste Check : Conseiller Robert Thibault

11) Nouvelles affaires

11.1 Deuxième et dernière lecture, et MOTION pour l'adoption du Règlement No 33,
un règlement au sujet de "Subdivisions"
11.2 Deuxième et dernière lecture, et MOTION pour l'adoption de la Modification No. 29-01-2014 au Règlement No. 29 au sujet de "L'amélioration et la prise de contrôle de chemins privés
11.3 Coût partagé pour délégué au Bureau de direction de l'F.C.M. – MOTION
11.4 Résultats de soumissions au sujet du développement de l'EcoParc
11.5 Lettre d'appui "Une tournée dans l'passé" – Conseiller Lester Doucet

12) Session Huis Clos

13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 18 juin 2014

14) Ajournement

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