ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 23 avril 2014, à 19 h 00
1) Appel à l’ordre
2) a) Adoption de l’ordre du jour
b) Déclaration de conflit d’intérêt
3) Présentations
4) Adoption des procès-verbaux des réunions suivantes :
4.1 Le 12 mars 2014 : réunion du Comité du Conseil
4.2 Le 19 mars 2014 : réunion régulière du Conseil
4.3 Le 2 avril 2014 : réunion du Comité du Conseil
5) Affaires découlant des réunions précédentes
5.1 Monument pour ceux perdus en mer – Sous-préfet Brian Comeau
6) Rapport des activités du Préfet – Préfet Ronnie LeBlanc
7) Présentations officielles des membres du Conseil
8) Rapport de la Directrice générale - DG Connie Saulnier
9) Correspondance
10) Rapports des comités
10.1 Rapports des permis de construction : Conseiller Danny Hill
10.2 Comité de développement économique de Clare : Préfet Ronnie LeBlanc
10.3 Comité de Communication : Préfet Ronnie LeBlanc
10.4 Comité consultatif en planification : Conseiller Danny Hill
10.5 Comité des loisirs : Conseiller Nil Doucet
10.6 Comité du tourisme : Conseiller Robert Thibault
10.7 Villa acadienne : Sous-préfet Brian Comeau
10.8 Waste Check : Conseiller Robert Thibault
11) Nouvelles affaires
11.1 Dernière lecture et adoption du Règlement #34, Règlement au sujet des frais d'entretien des chemins privés – MOTION
11.2 Première lecture des Modifications au Règlement 29-01-2014, Règlement au sujet de l'amélioration et la prise de contrôle de chemins privés – MOTION
11.3 Première lecture du Règlement #33, Règlement au sujet de subdivisions – MOTION
11.4 Date pour Audience des objections (Règlements 29 et 33): le merc. 21 mai à 18 h
11.5 Contrat de déchets organiques : Southwest Eco-Energy Ltd – MOTION
11.6 Prolongement du système d'égout de Meteghan
11.7 Soumission : Fauchage/entretien de divers terrains de sports municipaux – MOTION
11.8 RVB Café : soumissions pour plan d'affaires des opérations – Councillor Robert Thibault
11.9 Comité consultatif de la GRC : nomination par le Département de la Justice
11.10 Changements aux membres de la GRC en Clare – Préfet Ronnie LeBlanc
11.11 Lieux pour installation de stations de recharge pour véhicules électriques – MOTION
11.12 Changement du conseiller au Bureau de direction du Comité de développement économique de Clare : Lester Doucet replace Robert Thibault – MOTION
11.13 Exemption de taxes municipales – MOTION
11.14 Établir dates pour réunions au sujet du Budget municipal
12) Session Huis Clos
13) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil (le mercredi 21 mai 2014)
14) Ajournement